Marianne d'Hennezel détient les droits de propriété intellectuelle sur les photos, les oeuvres, les textes ou autres informations. Toute reproduction partielle ou totale de ce site, en France comme à l'étranger est interdite, compte tenu de :

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits pendant l'année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.
écharpe foulard 50 x 50 cm paréo kimono bientôt! kakemono accueil en savoir plus l'atelier bientôt! le savez-vous ? des sites à voir contact informations légales
 
Chargement des bibliothéques...